[CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
L’ANRT (Association Nationale de la Recherche et de la Technologie) met en avant le rôle déterminant du CIR pour maintenir
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[Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper
Le prochain séminaire sur la fiscalité du financement de l’innovation aura lieu le mardi 17 juin 2025 à partir de
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[CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
Le 12 mars 2025, la Direction générale des Finances publiques a été auditionnée au Sénat, alors que la commission d’enquête
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[CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé
Depuis le 22 janvier 2025 et jusqu’au 14 juillet 2025, une commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes
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[Europe] Compétitivité européenne : la Commission trace une nouvelle feuille de route
Face au ralentissement de l’économie européenne, la montée en puissance de ses concurrents et les tensions géopolitiques latentes, Bruxelles entend
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[Etude] Start-ups innovantes : la France, leader européen du financement selon l’OEB
Selon une étude récente de l’OEB (Office Européen des Brevets), la France se classe en première position parmi les pays
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[Etude] La France, pilier de l’innovation en Europe : une analyse des tendances en matière de brevets
En 2024, la France confirme sa position de deuxième déposant européen de brevets auprès de l’Office Européen des Brevets (OBE).
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[CIR] Nouveaux Modèles de Rescrit Crédit d’Impôt Recherche
Le Ministère chargé de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR), afin d’accompagner au mieux les entreprises désireuses de connaître
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[CIR] L’usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal
Face à un manque à gagner estimé entre 80 et 100 milliards d’euros de recettes fiscales par l’Attac (Association pour
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[Subvention] CORIMER : un appel à projets national pour le développement des navires bas carbone
Opéré par l’ADEME, cet appel vise à soutenir le développement de navires bas carbone en France, en soutenant le développement
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