Palmarès INPI 2021 : Safran sur la première marche, suivi de près par Stellantis
Le palmarès 2021 des principaux déposants de demandes de brevets publié par l’INPI met en avant les entreprises qui investissent
Lire la suite
Les entités Ukrainiennes désormais éligibles aux programmes Horizon Europe et Euratom
Après sa ratification par l’Ukraine, l’accord associant l’Ukraine aux programmes Horizon Europe (2021-2027), pour les projets de R&D et d’innovation,
Lire la suite
Un rapport du Sénat préconise des modifications sur le CIR
Le CIR pour les grands groupes est notamment visé par ces préconisations. Dans son rapport intitulé « Transformer l’essai de l’innovation
Lire la suite
L’État de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation en France (EESRI)
La dernière édition de l’EESRI dresse un bilan honorable de l’enseignement supérieur en France et de la R&D qui sont
Lire la suite
Propriété intellectuelle : comment influencer la trajectoire de l’innovation pour répondre aux enjeux mondiaux de demain ?
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a publié un rapport intitulé « World Intellectual Property Report » portant sur l’influence de
Lire la suite
Analyse intermédiaire des partenariats européens
Publication d’un rapport de 407 pages pour éclairer les discussions stratégiques sur l’efficacité de la nouvelle approche Les partenariats européens
Lire la suite
Le budget d’Horizon Europe en hausse
La Commission augmente le budget d’Horizon Europe pour booster l’innovation dans les domaines de l’environnement, de la santé et du
Lire la suite
Jurisprudence CIR : Eligibilité de projets au crédit impôt innovation (CII)
Nécessité de bien démontrer la supériorité de son produit Plusieurs projets présentés par la société au CIR ou au CII
Lire la suite
Jurisprudence CIR : Confirmation de l’arrêt FNAMS sur la sous-traitance
Eligibilité de mise à disposition de matériel en sous-traitance si nécessaire à l’opération R&D L’administration a partiellement rejeté la demande
Lire la suite
Jurisprudence CIR : Les juges ordonnent une expertise du MESRI pour des projets CIR remontés tardivement par la société
Les juges s’estiment donc non compétents pour juger de l’éligibilité de ces projets. Une agence d’architecture a conduit des projets
Lire la suite