[Fiscalité de l’innovation] Evolutions du guide 2021 du MESRI sur le Crédit d’Impôt Recherche
La nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules
Lire la suiteLa nouvelle version du guide du MESRI est parue début décembre 2021 et intègre un certain nombre de nouveautés. Seules
Lire la suiteLa loi de finances 2022 instaure des changements significatifs en fiscalité de l’innovation en faveur du contribuable avec la création
Lire la suiteTrès attendue car aucune communication n’avait filtrée et le sujet devenait brûlant, le MESRI a enfin publié la démarche d’agrément
Lire la suiteLe nouveau Guide CIR du MESRI est paru la semaine dernière. En attendant son analyse qui est en cours par
Lire la suiteLe CIR a été l’objet cet été d’études de la CNEPI et d’un groupe de travail de l’Assemblée Nationale, et
Lire la suiteDes opportunités via le programme EU4Health Alors que les premières proposition de projet ont été reçues via le programme Horizon
Lire la suiteL’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a publié ce lundi 20 septembre 2021 l’Indice mondial de l’innovation (Global Innovation
Lire la suiteL’administration fiscale a procédé à de nombreuses mises à jour de sa doctrine sur le CIR, le 13 juillet. Celles-ci
Lire la suiteUn « tips » pour ceux qui préparent actuellement des réponses à des appels à projets Horizon Europe
Lire la suiteSelon des données estimées publiées par le Ministère de la recherche, la créance CIR pourrait atteindre 7 milliards d’euros en
Lire la suite