Classement des principaux déposants de brevets 2024
Classement régional des déposants de brevets auprès de l’INPI pour l’année 2023 : L’Île-de-France en tête avec 45 % des
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R&D
Deux rescrits ont été publiés par l’administration portant sur la déduction des aides à l’embauche et sur la prise en compte du personnel en portage salarial
En cette période de début des estimations de crédit impôt recherche, et en attendant que le MESR mette à jour la liste des agréments vieille de 8 mois, l’administration a publié 2 rescrits.
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Quels sont les dispositifs de soutien à la R&D menacés dans le cadre du projet de loi de finances 2025 et du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS 2025) ?
Si le PLF a pour l’instant préservé le CIR, il n’en est pas de même pour tous nos mécanismes d’aide pour les sociétés innovantes, et s’il est prévu que les grands groupes soient mis à contribution via d’autres mesures fiscales, les PME et start-ups sont mobilisées aussi dans l’effort budgétaire demandé par le Gouvernement, reconnait d’ailleurs la secrétaire d’État à l’Intelligence artificielle et au Numérique, Clara Chappaz.
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[Jurisprudence CIR] La justification d’une démarche scientifique de plus en plus examinée lors du contrôle de l’éligibilité des projets
Un arrêt Terranère de la Cour administrative d’appel (CAA) de Douai en date du 19 septembre 2024 rejette l’éligibilité de deux projets au regard de l’absence de justification d’une démarche scientifique, ce qui témoigne du renouvellement de l’exigence à cet égard.
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La France en tête des investissements publics dans la R&D énergétique : nouvelles technologies et nucléaire en hausse
Le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires révèle dans son rapport annuel, qu’en 2022, les investissements publics français dans la recherche et le développement (R&D) en énergie ont atteint 2 018 millions d’euros, en nette hausse pour la troisième année consécutive. En euros constants, l’augmentation des fonds consacrés est de 41% par rapport à 2019 et de 14% comparativement à 2021.
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Les dépenses de R&D des entreprises françaises en hausse de 3,4 % en 2022
L’indicateur des dépenses intérieures de R&D des entreprises (DIRDE), selon une note produite par le MESR-SIES, est un moyen de classifier les secteurs en fonction de leurs dépenses en R&D sur le territoire national et de comprendre les tendances.
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Cours du chercheur 2022 : l’ANRT publie son étude
L’association souligne l’intérêt du CIR pour maintenir les centres R&D en France et développer l’emploi scientifique, alors que la concurrence internationale est toujours forte.
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Aux R&I days, la Commission européenne évalue le rôle de la recherche européenne dans la réalisation du Green deal
Lors des R&I days, organisés par la Commission européenne le 21 mars 2024, un panel a exploré comment aligner la recherche européenne avec les objectifs du Green Deal, qui vise la neutralité carbone pour l’Europe d’ici 2050.
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Rapport du MESR : Radiographie de la recherche en entreprise – état des lieux 2021
En 2021, le secteur de la recherche et développement (R&D) en France a bénéficié de l’apport de 291 100 professionnels au sein des entreprises, révélant une tendance vers une participation accrue dans le domaine de l’innovation. C’est ce que révèle une note du Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.
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La Commission sur l’IA appelle à doubler les investissements dans la recherche publique
La France vise à renforcer sa position dans le domaine de l’intelligence artificielle (IA), avec un ensemble ambitieux d’initiatives destinées à enrichir le paysage de la recherche et de l’innovation.
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